Délibérations

 
Prochaine séance :

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le 2 août 2017 à 20h30.

Ordre du jour

PV de la séance du 30 juin 2017

Délibérations :

  • DM budget général : remboursement caution bail de location appartement
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir (régularisation)
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif CUI-CAE (régularisation)
  • Modalité indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
  • Adhésion au service des retraites du centre de gestion (renouvellement)
  • Adhésion Agence Départementale d’Ingénierie territoriale
  • FPIC : répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Questions diverses

Communications diverses

 

Délibérations 2017 :

janvier 2017

février 2017

mars 2017présentation CA 2016

avril 2017 subventions 2017

juin 2017

Désignation des délégués pour l’élection sénatoriale

30 juin 2017

août 2017

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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